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Éditeur du site
Yannick Schweizer
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Directeur de la publication
Yannick Schweizer
Numéro de TVA
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Hébergeur
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Objet du site
la présentation des zones de préemption des espaces naturels sensibles publiées par les Départements.
Sources des données
- Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Département de l'Ain
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/perimetres-des-zones-de-preemption-au-titre-des-ens-zpens-dans-lain/Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Département de l'Ain - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Département des Côtes-d'Armor
https://datarmor.cotesdarmor.fr/datasets/zones-de-preemption-des-espaces-naturels-sensibles-ens-des-cotes-d'armorSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Département des Côtes-d'Armor - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Département du Finistère
https://geobretagne.fr/datahub/dataset/089a90ca-b952-4225-8071-a2bedafb6b98Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Département du Finistère - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Département d'Ille-et-Vilaine
https://geobretagne.fr/datahub/dataset/0eb9370a-2ebe-4a13-ad5a-40d7d37fc0beSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Département d'Ille-et-Vilaine - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Département du Morbihan
https://geobretagne.fr/datahub/dataset/c20d4278-bd01-4944-b622-630f2b29e853Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Département du Morbihan - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — DDT du Puy-de-Dôme
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/droit-de-preemption-dans-les-espaces-naturels-sensibles-du-departement-du-puy-de-dome/Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — DDT du Puy-de-Dôme - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Métropole de Lyon
https://data.grandlyon.com/Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Métropole de Lyon - Zones de préemption des espaces naturels sensibles — Département de Vaucluse
https://www.datasud.fr/fr/dataset/datasets/1410/Source et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab) — Département de Vaucluse - Contours des communes
https://geo.api.gouv.fr/decoupage-administratif/communesSource et conditions (vérifié le —): Licence Ouverte (Etalab)
Propriété intellectuelle
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